Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 0900S posée par Mme Anne Souyris

   Lutte contre les guets-apens homophobes

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   02/11/2023
2. Question n° 12876 posée par M. Cyril Pellevat

   Absence d'un débat sur l'alcoolisme et la toxicomanie dans le cadre du Grenelle contre les violences conjugales

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   31/10/2019
3. Question n° 09235 posée par Mme Michelle Gréaume

   Violences faites aux femmes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   07/03/2019
4. Question n° 09011 posée par M. François Bonhomme

   Augmentation des actes antisémites

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   21/02/2019
5. Question n° 08493 posée par Mme Martine Filleul

   Lutte contre les violences racistes, antisémites et homophobes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   17/01/2019

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 09347 posée par M. Patrick Kanner

   Dispositif « Accompagnateurs vigilants »

   En attente de réponse du Ministère de la justice

   07/12/2023
2. Question n° 08429 posée par M. Yves Détraigne

   Aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   21/09/2023
3. Question n° 14873 posée par Mme Céline Brulin

   Continuité du numéro d'appel d'urgence pour les femmes victimes de violences

   La question est caduque

   26/03/2020