Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 04573 posée par M. Hervé Maurey

    Santé périnatale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  2. Question n° 03115 posée par M. Hervé Maurey

    Santé périnatale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  3. Question n° 00850 posée par M. Hervé Maurey

    Difficultés pour l'accompagnement des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 16291 posée par M. Hervé Maurey

    Droits des veuves et des veufs en matière de pensions de réversion

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

  5. Question n° 14764 posée par M. Hervé Maurey

    Droits des veuves et des veufs en matière de pensions de réversion

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20371 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences des restrictions d'accès au territoire national pour les familles franco-ukrainiennes

    La question est caduque

  2. Question n° 18967 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences des restrictions d'accès au territoire national pour les familles franco-ukrainiennes

    La question est caduque

  3. Question n° 08245 posée par M. Hervé Maurey

    Conditions d'attribution de financements aux maisons de retraite

    La question est caduque

  4. Question n° 06451 posée par M. Hervé Maurey

    Conditions d'attribution de financements aux maisons de retraite

    La question est caduque