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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 09324 posée par M. Jean Louis Masson
Calendrier scolaire centré sur les fêtes de trois religions
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 07558 posée par M. Jean Louis Masson
Calendrier scolaire centré sur les fêtes de trois religions
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 26205 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université
La question est caduque
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Question n° 24987 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université
La question est caduque
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Question n° 08302 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université
La question est caduque
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Question n° 07077 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université
La question est caduque