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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 04305 posée par M. Jérôme Bascher
Contradiction entre l'application dans les écoles des mesures de lutte contre la covid-19 et le contexte énergétique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 18319 posée par M. Jérôme Bascher
Location de locaux inoccupés au sein de résidences universitaires
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
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Question n° 16327 posée par M. Jérôme Bascher
Impacts du Covid-19 sur l'organisation des concours de l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Question n° 11494 posée par M. Jérôme Bascher
Sanctions applicables aux cas de violences scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 05216 posée par M. Jérôme Bascher
Études en orthophonie
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 06119 posée par M. Jérôme Bascher
Soutien de l'État aux grandes écoles associatives sous contrat EESPIG
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 06120 posée par M. Jérôme Bascher
Exonération de taxe foncière pour les grandes écoles associatives sous contrat EESPIG
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05817 posée par M. Jérôme Bascher
Financement des temps périscolaires des accompagnants des élèves en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.