Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 75 trouvées

  1. Question n° 26461 posée par M. Michel Dagbert

    Réforme du transport postal

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25938 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Réforme des modalités d'acheminement de la presse

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17453 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Difficultés économiques rencontrées par la presse française

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16414 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Situation très préoccupante des entreprises de presse

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16138 posée par M. Mathieu Darnaud

    Presse écrite locale en danger

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 39977 posée par M. Philippe Marini

    Transport postal de la presse

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22420 posée par M. Joseph Ostermann

    Presse agricole et Poste

    La question est caduque

    Pertinence Très faible