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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 55 trouvées
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Question n° 35058 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Information des maires en matière d'équipements sportifs
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 34995 posée par M. Georges Mouly
Réglementation des sports de voile
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 34086 posée par M. Roger Rinchet
Classification des activités physiques et sportives dites à risques
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 33898 posée par M. Roger Rinchet
Suppression de l'homologation des diplômes d'accompagnateurs et de guides de tourisme équestre
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 33751 posée par M. Bernard Barraux
Délivrance des grades dans les disciplines relevant des arts martiaux
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 39431 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Obligation d'encadrement par des diplômés des activités physiques et sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39335 posée par M. Xavier Pintat
Conséquences de l'article 37 de la loi n° 2000-627 sur le secteur de l'hôtellerie de plein air
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39034 posée par M. Bernard Piras
Conséquences sur les activités touristiques de l'article 37 de la loi n° 2000-627
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38181 posée par M. Jean-Paul Alduy
Décret d'application de l'article 43 de la loi relative aux activités physiques et sportives : situation des accompagnateurs de montagne
La question est caduque
Pertinence