Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 04845 posée par Mme Vivette Lopez

    Article 32 du projet de loi de programmation militaire 2019-2025

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05486 posée par M. Gérard Poadja

    Livraison de patrouilleurs en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07032 posée par M. Édouard Courtial

    Favoriser les entreprises françaises en matière d'armement

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07684 posée par M. Gilbert Bouchet

    Accès aux corps militaires des agents publics des établissements de santé

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07770 posée par M. Alain Cazabonne

    Suppression du régime juridique de bonification de campagne

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09322 posée par M. Philippe Folliot

    Capacités françaises en matière de drones à moyenne altitude de longue endurance

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11537 posée par M. Hervé Maurey

    Suppression de 3 599 postes de militaires en 2023

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible