Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 62 trouvées

Question n° 0688S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

Avenir du projet de création d'une école vétérinaire à Limoges

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

18/05/2023
Pertinence
Question n° 05846 posée par M. Daniel Gremillet

Absence d'aides de la politique agricole commune en cas de cumul de retraite élective et de poursuite professionnelle

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

16/03/2023
Pertinence
Question n° 02396 posée par M. Sebastien Pla

Pour une politique volontariste de l'État dans la lutte contre les suicides d'agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

11/08/2022
Pertinence
Question n° 24967 posée par M. Jean-Claude Tissot

Maladies professionnelles des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/10/2021
Pertinence
Question n° 25039 posée par M. Jean-Michel Arnaud

Intentions du Gouvernement à la suite de la publication du rapport « Pesticides et effets sur la santé »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/10/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24997 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Coordination du numéro national de prévention du suicide avec la ligne agri'écoute de la mutualité sociale agricole

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 14898 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Pénurie de vétérinaires d'animaux d'élevage

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/04/2020
Pertinence
Question n° 1175S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Interrogations et vives inquiétudes sur le virus de la tomate

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence
Question n° 06995 posée par M. François Marc

Exposition des populations agricoles aux pesticides

La question est caduque

20/06/2013
Pertinence
Question n° 04369 posée par M. Bernard Dussaut

Retraites agricoles

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

08/05/2008
Pertinence