Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 06524 posée par M. Alain Duffourg
Conséquences de l'application du décret n° 2022-257 du 22 février 2022 pour les travailleurs en situation de handicap
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 05187 posée par M. Alain Duffourg
Situation des services d'aide et d'accompagnement à domicile publics
Réponse du Ministère des solidarités et des familles
Pertinence
-
Question n° 05188 posée par M. Alain Duffourg
Complément de traitement indiciaire pour les services d'aide et d'accompagnement à domicile des centres intercommunaux d'action sociale
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 26549 posée par M. Alain Duffourg
Expérimentation de l'organisation des transports sanitaires et taxis
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 24879 posée par M. Alain Duffourg
Situation des sages-femmes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 12269 posée par M. Alain Duffourg
Création de résidences de répit partagé
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 04735 posée par M. Alain Duffourg
Situation des caisses d'allocations familiales dans la perspective de la nouvelle convention d'objectifs et de gestion
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 26414 posée par M. Alain Duffourg
Exonération du forfait « patient urgences » pour les patients sans médecin traitant
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26415 posée par M. Alain Duffourg
Possibilité d'une première visite pour les jeunes filles chez un gynécologue ou une sage-femme
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25232 posée par M. Alain Duffourg
Aide pour les dépenses de protections pour incontinence urinaire des personnes âgées
La question est caduque
Pertinence