Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 36418 posée par Mme Nelly Olin

    Conditions de gestion, à compter de la loi de finances pour 2005, des crédits actuellement affectés au FNDS

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 36455 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Gestion des recettes du FNDS

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20826 posée par M. Roger Husson

    Budgétisation du Fonds national pour le développement su sport

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18829 posée par M. Fernand Demilly

    Budgétisation du FNDS

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18844 posée par M. Serge Vinçon

    Budgétisation du Fonds national de développement du sport

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses