Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 16947 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Crise du secteur du bâtiment et des travaux publics en Alsace

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

01/08/1996
Pertinence
Question n° 05192 posée par M. Michel Sergent

Gestion des déchets des professionnels du bâtiment

Réponse du ministère : Logement

25/12/1997
Pertinence
Question n° 19495 posée par M. Serge Franchis

Service public de l'équarrissage

Réponse du ministère : Agriculture

14/10/1999
Pertinence
Question n° 04353 posée par M. Emmanuel Hamel

Augmentation du pourcentage d'équipements électriques et électroniques recyclés

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

28/11/2002
Pertinence
Question n° 04431 posée par M. Gilbert Chabroux

Directive européenne déchets électroniques et électriques

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

05/12/2002
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02159 posée par M. Raymond Couderc

Gestion des déchets de médicaments hospitaliers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/10/2012
Pertinence
Question n° 09855 posée par M. Jérôme Bascher

Dépôts sauvages de déchets professionnels

La question est caduque

04/04/2019
Pertinence
Question n° 12588 posée par M. Jérôme Bascher

Dépôts sauvages de déchets professionnels

La question est caduque

10/10/2019
Pertinence
Question n° 24845 posée par M. Jérôme Bascher

Dépôts sauvages de déchets professionnels

La question est caduque

14/10/2021
Pertinence