Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

39 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 1332S posée par Mme Catherine Belrhiti

    Accompagnement des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0815G posée par Mme Guylène Pantel

    Conditions de travail des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10797 posée par M. Jacques Grosperrin

    Transformations souhaitables de l'école inclusive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0766G posée par Mme Ghislaine Senée

    Réduction des dépenses publiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1117S posée par Mme Solanges Nadille

    Situation de la rentrée scolaire 2024-2025 en Guadeloupe

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 1362S posée par M. Philippe Grosvalet

    Mise en oeuvre de l'école inclusive

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11766 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Difficultés liées à l'attribution des aides aux familles avec enfant en situation de handicap à l'étranger

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1171S posée par M. Patrice Joly

    Modalités de prise en charge financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap sur la pause méridienne

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09759 posée par M. Fabien Gay

    Mettre fin aux ruptures d'égalité devant le service public d'éducation en Seine-Saint-Denis

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09736 posée par M. Aymeric Durox

    Accès des personnels du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche au pass éducation

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses