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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 08095 posée par M. Jean-François Longeot
Récupération des eaux de pluie
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 07409 posée par M. Jean-François Longeot
Transition écologique de la filière des déchets à risques infectieux
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 0310G posée par M. Jean-François Longeot
Rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 04129 posée par M. Jean-François Longeot
Fléau des dépôts sauvages ou dépôts illégaux de déchets
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 0082G posée par M. Jean-François Longeot
Formation aux métiers de la transition écologique
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 10110 posée par M. Jean-François Longeot
Avenir de la filière de la valorisation organique
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08247 posée par M. Jean-François Longeot
Article 90 de la loi relative à l'accélération des énergies renouvelables
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0732S posée par M. Jean-François Longeot
Indemnisation des dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l'argile
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 06562 posée par M. Jean-François Longeot
Installation de pièges photos et information des propriétaires de forêt
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 03409 posée par M. Jean-François Longeot
Objectif dit de zéro artificialisation nette et période de référence de la consommation d'espaces retenue
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence