Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 16848 posée par M. Jean-Claude Luche
Enseignement de l'occitan dans la réforme du collège
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 01335 posée par M. Philippe Richert
Charte européenne des langues régionales et minoritaires
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 21059 posée par M. Edouard Le Jeune
Charte européenne des langues régionales
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0104G posée par M. Henri Goetschy
Charte européenne des langues régionales
Réponse du ministère : Action humanitaire
Pertinence
-
Question n° 02700 posée par M. André Fosset
Fonctionnement du Conseil national des langues et cultures régionales
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 22207 posée par M. Philippe Richert
Charte européenne des langues régionales et minoritaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21390 posée par M. Louis Jung
Charte européenne des langues régionales ou minoritaires
La question est caduque
Pertinence