Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 19153 posée par M. Michel Doublet

    Presse agricole et tarifs postaux

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19154 posée par M. Michel Doublet

    Observatoire des tarifs postaux pour la presse

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16865 posée par M. Serge Mathieu

    Avenir de la presse agricole

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00189 posée par M. Pierre Salvi

    Difficultés de la revue mensuelle des VRP et commerciaux CGC en matière d'agrément

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24945 posée par M. André Diligent

    Hausse des tarifs postaux de la presse

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19892 posée par M. Rodolphe Désiré

    Diffusion de la presse métropolitaine dans les DOM

    La question est caduque

    Pertinence Très faible