Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 1274S posée par Mme Céline Brulin

    Situation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes « Les Escales » au Havre

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10767 posée par Mme Annie Le Houerou

    Situation budgétaire des centres sociaux et socioculturels

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1158S posée par M. Rémi Cardon

    Carte scolaire 2024

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10536 posée par M. Michel Canévet

    Scolarisation des enfants de moins de trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0772G posée par M. Jacques Grosperrin

    Coupes budgétaires pour l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 12295 posée par Mme Laurence Garnier

    Crise dans les chambres de métiers et de l'artisanat

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11936 posée par M. Fabien Gay

    Sauvegarder l'activité des sites de Nantes et Montoir-de-Bretagne de General Electric Steam Power

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11941 posée par M. Jérôme Darras

    Situation du secteur de la rénovation énergétique des bâtiments

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12004 posée par Mme Isabelle Briquet

    Enseignement de la technologie au collège

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11639 posée par Mme Catherine Dumas

    Suppressions des effectifs au ministère des armées en 2023

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

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