Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 03501 posée par M. Rodolphe Désiré

    Continuité territoriale et régionale pour le transport aérien

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00381 posée par M. Rodolphe Désiré

    Crise du secteur touristique martiniquais

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09123 posée par M. Emmanuel Hamel

    Guyane : desserte aérienne avec les Antilles peu satisfaisante

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01040 posée par M. Dominique Larifla

    Sous-équipement sportif en Guadeloupe

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15686 posée par M. Edmond Lauret

    Défense de la francophonie dans les DOM

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22425 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

    Notion de zone urbaine sensible

    La question est caduque

    Pertinence Faible