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8811 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7247 trouvées
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Question n° 0906G posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Aides à la rénovation énergétique
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0890G posée par M. Dany Wattebled
Sécurisation des jeux Olympiques
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 1276S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Avenir du projet de réseau express métropolitain des Hauts-de-France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 11268 posée par M. Christopher Szczurek
Dérapage budgétaire de l'État et conséquences pour les budgets des communes
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 11309 posée par M. Joshua Hochart
Situation de la chicorée dans le Nord et le Pas-de-Calais
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 1564 trouvées
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Question n° 12342 posée par M. Jérôme Darras
Suppression de l'aide à l'embauche pour les contrats de professionnalisation
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 12343 posée par M. Jérôme Darras
Représentativité des organisations professionnelles patronales
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 12274 posée par M. Jérôme Darras
Service national universel
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 12035 posée par Mme Amel Gacquerre
Exclusion de certains personnels du secteur social et médico-social du complément de traitement indiciaire
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 12062 posée par M. Christopher Szczurek
Violences entre supporters sur l'autoroute A1, causes de cet échec sécuritaire
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence