Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 56 trouvées

  1. Question n° 26935 posée par M. Michel Dagbert

    Dispositif de modération des marges

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26459 posée par M. Michel Dagbert

    Définition de l'agriculteur actif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24816 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Exportation massive de grumes vers l'Asie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24494 posée par M. Michel Dagbert

    Avenir de l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24416 posée par M. Michel Dagbert

    Difficultés rencontrées par les scieries françaises en raison de l'exportation massives de grumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27152 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Situation des producteurs d'endive

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26174 posée par M. Michel Dagbert

    Situation de la filière porcine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25960 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Propositions de réorganisation des financements attribués à la filière équine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25882 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Indemnisation des agriculteurs touchés par la fièvre catarrhale ovine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25755 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Dates d'interdiction de la taille des haies

    La question est caduque

    Pertinence Faible