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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 0262G posée par M. Joël Labbé
Soutien à l'agriculture biologique et transition agricole
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 03516 posée par Mme Sabine Van Heghe
Fortes rafales de vent de type tornades sur le secteur de Bapaume
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0185S posée par Mme Sabine Van Heghe
Dépistage du saturnisme auprès des populations du programme d'intérêt général Metaleurop Nord
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 1720S posée par Mme Sabine Van Heghe
Difficultés liées aux épisodes de sécheresse-réhydratation des sols et fonds exceptionnel de soutien aux victimes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0965S posée par Mme Sabine Van Heghe
Pollution liée à Metaleurop
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 25016 posée par Mme Sabine Van Heghe
Nécessité d'un accompagnement financier pour les installations d'assainissement non collectif
La question est caduque
Pertinence