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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 04305 posée par M. Jérôme Bascher
Contradiction entre l'application dans les écoles des mesures de lutte contre la covid-19 et le contexte énergétique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 17454 posée par M. Jérôme Bascher
Fiscalité applicable aux biocarburants avancés à base de graisses de flottation
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 03950 posée par M. Jérôme Bascher
Situation des méthaniseurs face au prix de l'énergie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26832 posée par M. Jérôme Bascher
Impacts pour les propriétaires de l'entrée en vigueur du diagnostic de performance énergétique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22202 posée par M. Jérôme Bascher
Développement des équipements de chauffage indépendant au bois domestique
La question est caduque
Pertinence