Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 20837 posée par M. Charles Gautier

    Subventions aux associations

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23697 posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Frais de déplacement des professeurs émérites des universités

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03454 posée par M. Christian Cointat

    Enseignants détachés à l'étranger : charges patronales

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03837 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Bilan et avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06168 posée par M. Bernard Piras

    Avenir des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20422 posée par M. Hubert Falco

    Baisse des dotations horaires globales pour la rentrée 2016-2017

    La question est caduque

    Pertinence Très faible