Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 19486 posée par M. Guy Fischer

Développement du biocarburant huile végétale pure (HVP)

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/09/2005
Pertinence
Question n° 02033 posée par M. Laurent Béteille

Aide à l'achat de vélos à assistance électrique (VAE)

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

04/10/2007
Pertinence
Question n° 03677 posée par Mme Évelyne Didier

Écopastille verte

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

13/03/2008
Pertinence
Question n° 04900 posée par M. Philippe Arnaud

Conséquences de l'application du bonus-malus écologique pour les personnes à mobilité réduite

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

26/06/2008
Pertinence
Question n° 05219 posée par M. Bernard Piras

Déficit du dispositif bonus-malus écologique

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

24/07/2008
Pertinence