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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0237C posée par Mme Évelyne Didier
La pollution de l'air
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 10553 posée par M. Yves Détraigne
Taxation européenne du kérosène
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 11576 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Éco-contribution sur les billets d'avion
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1454S posée par M. Dominique Théophile
Fontenoy du maritime
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville
Pertinence
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Question n° 0278G posée par M. Franck Menonville
Interdiction de la vente de voitures neuves thermiques en 2035
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 26821 posée par Mme Patricia Schillinger
Aménagement du Rhin en faveur du transport fluvial
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22057 posée par Mme Odette Duriez
Viabilité économique de l'exploitation du terminal à conteneurs du port fluvial de Béthune-Beuvry
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02058 posée par Mme Odette Duriez
Viabilité économique de l'exploitation du terminal à conteneurs du port fluvial de Béthune-Beuvry
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08087 posée par M. Pascal Allizard
Retard dans le recyclage des batteries automobiles
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence