Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 92 trouvées

Question n° 00916 posée par M. Didier Guillaume

Prolifération des pyrales du buis

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/08/2017
Pertinence
Question n° 01302 posée par M. Jean Pierre Vogel

Utilisation du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01448 posée par M. Bruno Gilles

Conditions du renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/10/2017
Pertinence
Question n° 01466 posée par M. François Bonhomme

Interdiction du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/10/2017
Pertinence
Question n° 01475 posée par M. Antoine Lefèvre

Autorisation d'usage du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/10/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20501 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

Sortie des produits phytosanitaires avec les biocontrôles

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 21948 posée par M. Jean Bacci

Inconstitutionnalité des « chartes d'engagement »

La question est caduque

01/04/2021
Pertinence
Question n° 22773 posée par M. Daniel Salmon

Chartes d'engagements départementales relatives à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques

La question est caduque

13/05/2021
Pertinence
Question n° 26785 posée par Mme Patricia Schillinger

Suites de l'expérimentation de pulvérisation par drone de produits phytopharmaceutiques

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence