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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 101 trouvées
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Question n° 00916 posée par M. Didier Guillaume
Prolifération des pyrales du buis
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0060S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Demande d'homologation permanente de produits biologiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01302 posée par M. Jean Pierre Vogel
Utilisation du glyphosate
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01448 posée par M. Bruno Gilles
Conditions du renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché du glyphosate
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01466 posée par M. François Bonhomme
Interdiction du glyphosate
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0879S posée par M. Max Brisson
Lutte contre les parasites menaçant la survie du buis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1124S posée par Mme Nathalie Delattre
Application de l'arrêté relatif aux mesures de protection lors de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 20501 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin
Sortie des produits phytosanitaires avec les biocontrôles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21948 posée par M. Jean Bacci
Inconstitutionnalité des « chartes d'engagement »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22773 posée par M. Daniel Salmon
Chartes d'engagements départementales relatives à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques
La question est caduque
Pertinence