Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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237 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 232 trouvées

  1. Question n° 0285S posée par M. Auguste Cazalet

    Problèmes posés aux petites et moyennes sociétés européennes par la directive européenne concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15893 posée par M. Emmanuel Hamel

    Organismes génétiquement modifiés (OGM) considérés administrativement comme des produits traitants phytosanitaires

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20108 posée par M. Claude Haut

    Importation de produits phytosanitaires

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25529 posée par M. José Balarello

    Conséquences de l'utilisation de pesticides en agriculture

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26376 posée par M. Emmanuel Hamel

    Utilisation de produits phytosanitaires : mise à la disposition de " mesures " de quantité

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27101 posée par M. Claude Domeizel

    Information sur les produits phytosanitaires naturels

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20501 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Sortie des produits phytosanitaires avec les biocontrôles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24983 posée par Mme Céline Brulin

    Zone de non traitement et information des riverains

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26785 posée par Mme Patricia Schillinger

    Suites de l'expérimentation de pulvérisation par drone de produits phytopharmaceutiques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08356 posée par M. Fabien Genet

    Viticulture et étude d'impact réalisée dans le cadre de la proposition de règlement européen concernant l'utilisation des produits phytopharmaceutiques

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne