Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 00438 posée par Mme Françoise Seligmann

    Transfert du site de Thomson de Malakoff-Montrouge à Elancourt

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16754 posée par M. Serge Mathieu

    Présence de benzène dans les supercarburants et santé

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0576S posée par M. Jean-Claude Carle

    Limitation de la prise en charge des cures thermales

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01243 posée par M. Yann Gaillard

    Éco-taxe poids lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03925 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Écotaxe poids-lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

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