Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 00043 posée par M. Louis Souvet
Fédération nationale des déportés, internés, résistants et patriotes
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 00906 posée par M. Philippe Madrelle
Revendications des déportés et internés résistants et patriotes
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 01260 posée par M. Marc Boeuf
Internés et déportés: pension d'invalidité, définition des infirmités
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 05568 posée par M. Paul Souffrin
Patriotes résistant à l'occupation de Moselle et d'Alsace: reconnaissance de nouvelles infirmités
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 06204 posée par M. Marc Boeuf
Modalités d'attribution du titre d'interné ou de déporté résistant
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence