Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 01420 posée par M. Albert Voilquin

    Circulation de camions étrangers les samedis et dimanches

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26397 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Bavettes antiprojections à l'arrière des camions

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 31754 posée par M. Emmanuel Hamel

    Transports de denrées périssables non réglementaires

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0450G posée par M. Jean Louis Masson

    Péage pour les poids lourds sur les sections gratuites d'autoroute

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06979 posée par Mme Colette Giudicelli

    Situation des entreprises de transport routier

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23577 posée par M. Albert Voilquin

    Circulation de camions étrangers les samedis et dimanches

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13199 posée par M. Jean-François Longeot

    Instauration d'une vignette pour les transporteurs routiers étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Faible