Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
-
Question n° 01220 posée par M. Maurice Antiste
Pérennisation des « adultes-relais » en Outre-mer
Réponse du Ministère chargé de la ville
Pertinence
-
Question n° 22335 posée par Mme Annie David
Situation dramatique de l'EPRA
Réponse du Ministère de la ville
Pertinence
-
Question n° 10168 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Renforcement des moyens attribués au dispositif des adultes relais
Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Pertinence
-
Question n° 08501 posée par M. Yves Krattinger
Loi " habitat " : création d'un fonds pour le renouvellement urbain
Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Pertinence
-
Question n° 07450 posée par M. Gilbert Chabroux
Inquiétudes des architectes concernant l'extension de la procédure de conception-réalisation aux constructions publiques
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 23055 posée par M. Alain Fauconnier
Situation du GIP EPRA
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28996 posée par M. Emmanuel Hamel
Politique de la ville : processus permanent d'incitation à la requalification des métiers traditionnels des services publics
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28998 posée par M. Emmanuel Hamel
Politique de la ville : rencontres régulières entre l'ensemble des médiateurs sociaux, agents de services publics et représentants d'associations d'habitation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17211 posée par M. Jean Puech
Aménagement du territoire, contrat Etat - SNCF
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13786 posée par M. René Régnault
Politique d'aménagement du territoire et situation de la Bretagne intérieure
La question est caduque
Pertinence