Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 16706 posée par M. Emmanuel Hamel

    Clarification des missions des conseils locaux de prévention et de sûreté

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08516 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réflexion sur une différenciation des modes de financement des associations en fonction de leur objet

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08127 posée par M. Emmanuel Hamel

    Généralisation dans les communes de plus grande taille des conseils de quartier

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08132 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sommes affectées par les régions et les départements à la politique de la ville

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06912 posée par M. Emmanuel Hamel

    Implantation des services publics dans les quartiers difficiles

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28996 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique de la ville : processus permanent d'incitation à la requalification des métiers traditionnels des services publics

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 28998 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique de la ville : rencontres régulières entre l'ensemble des médiateurs sociaux, agents de services publics et représentants d'associations d'habitation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne