Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 25387 posée par M. Christian Cambon

    Menace de fermeture de bureaux de poste

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie, du numérique et de l'innovation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24725 posée par M. Roland Courteau

    Conditions de travail des facteurs

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie, du numérique et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24211 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Fermeture de bureaux de poste dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie, du numérique et de l'innovation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24278 posée par M. Yves Daudigny

    Dysfonctionnement du service postal dans l'Aisne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie, du numérique et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24000 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Processus de restructuration du service postal en Essonne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie, du numérique et de l'innovation

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25788 posée par M. Christian Favier

    Inégalités d'accès aux services publics numériques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25519 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Égalité d'accès aux services publics

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne