Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
596 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 564 trouvées
-
Question n° 00946 posée par M. Marcel Vidal
Missions du fonds interministériel de développement et d'aménagement rural (FIDAR)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 00987 posée par M. Jean-Luc Bécart
SNCF: suppression d'emplois et développement régional
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 01512 posée par M. Pierre Vallon
Auto-écoles: méthode de réservation des places d'examen
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 02951 posée par M. Marc Boeuf
RATP: suppression de postes d'agents de station
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 03184 posée par M. Louis Mercier
Accession à la propriété: rééchelonnement des dettes
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
-
Question n° 10551 posée par M. Paul Girod
Conditions de recrutement exceptionnel de sténodactylographes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07290 posée par M. Ivan Renar
Nuisances liées au tracé du futur TGV Nord
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0015A posée par Mme Hélène Luc
Situation du service public de transport aérien
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 20007 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Conditions faites aux collectivités locales pour les transports d'enfants partant en séjour de vacances
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 20448 posée par M. Pierre Vallon
Manque de dessertes européennes de l'aéroport d'Orly
La question est caduque
Pertinence