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1238 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1162 trouvées
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Question n° 00592 posée par M. André Delelis
Personnel du ministère: indemnité de logement
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00774 posée par M. Roland Courteau
Transfert des pouvoirs de décision aux niveaux les plus bas: modalités d'application
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01404 posée par M. Jean Boyer
Formation des couvreurs-zingueurs
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01526 posée par M. Josselin de Rohan
Enseignants en position de détachement
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01560 posée par M. Ivan Renar
Surveillants des lycées et collèges et TUC
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 76 trouvées
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Question n° 02644 posée par M. Michel Charasse
Information sur l'assurance scolaire en cas d'absence d'association de parents d'élèves
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06809 posée par M. Gilbert Baumet
Conséquences de la désectorisation dans le domaine scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07595 posée par M. Guy Male
Dangers de la désectorisation scolaire
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 10558 posée par M. Philippe Madrelle
Avenir des personnels dits " non enseignants "
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10569 posée par M. André Meric
Inculpation d'enseignants d'informatique
La question est caduque
Pertinence