Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 06401 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Modalités de recrutement des maîtres-auxiliaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07414 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Modalités de recrutement des maîtres auxiliaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00601 posée par M. Charles Lederman

    Droits d'auteur des fonctionnaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17371 posée par M. Jean Clouet

    Enseignement simultané de deux langues dès la sixième

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18791 posée par M. Marc Boeuf

    Avenir des secrétaires d'université

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25783 posée par M. Serge Mathieu

    Statut et conditions de travail des personnels de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0893S posée par Mme Françoise Cartron

    Avenir des personnels non titulaires de l'éducation nationale

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible