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405 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 387 trouvées
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Question n° 14781 posée par M. Marcel Vidal
Rapport sur le cinéma " non commercial "
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 15987 posée par M. Michel Charasse
Respect des règles de neutralité politique dans le service public de l'audiovisuel
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16318 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Plan de sauvegarde de la langue bretonne
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16570 posée par M. André Lejeune
Renouvellement d'un poste à France Bleu Creuse
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 17199 posée par M. Philippe Leroy
Encadrement scientifique du service départemental d'archives de la Moselle
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 24488 posée par M. Gérard Miquel
Avenir de France 3
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03378 posée par M. Robert Tropeano
Démocratisation culturelle en péril
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10311 posée par M. Michel Charasse
Droit d'expression reconnu au président d'une société du service public de l'audiovisuel
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22270 posée par M. Michel Teston
Avenir des cinémas itinérants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23055 posée par M. Alain Fauconnier
Situation du GIP EPRA
La question est caduque
Pertinence