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Questions avec réponses

5 questions

1. Question n° 22037 posée par M. Pierre-Antoine Levi

   Gestion du taux d'heures supplémentaires dans le second degré suite à la suppression de 1 800 emplois d'enseignants

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   08/04/2021

   Pertinence

2. Question n° 07129 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

   Diminution de la rémunération brute des enseignants débutants et des conseillers principaux d'éducation

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   27/06/2013

   Pertinence

3. Question n° 06168 posée par M. Bernard Piras

   Avenir des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   13/11/2008

   Pertinence

4. Question n° 03454 posée par M. Christian Cointat

   Enseignants détachés à l'étranger : charges patronales

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

   21/02/2008

   Pertinence

5. Question n° 23697 posée par M. Pierre-Yves Collombat

   Frais de déplacement des professeurs émérites des universités

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

   22/06/2006

   Pertinence