Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 0604G posée par M. Daniel Chasseing

Ruralité

Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

16/10/2015
Pertinence
Question n° 0568G posée par Mme Frédérique Espagnac

Comité interministériel aux ruralités

Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

18/09/2015
Pertinence
Question n° 17320 posée par M. Pierre Médevielle

Maintien des services publics de proximité

Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

16/07/2015
Pertinence
Question n° 15946 posée par M. Gérard Cornu

Amélioration de l'accès aux services publics

Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

23/04/2015
Pertinence
Question n° 15952 posée par M. Michel Vaspart

Amélioration de l'accès aux services publics

Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

23/04/2015
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19992 posée par M. Daniel Laurent

Carte scolaire en milieu rural et politique gouvernementale

La question est caduque

11/02/2016
Pertinence
Question n° 19628 posée par M. Alain Fouché

Grande région et services publics en milieu rural

La question est caduque

14/01/2016
Pertinence
Question n° 17598 posée par M. Alain Fouché

Grande région et services publics en milieu rural

La question est caduque

06/08/2015
Pertinence