Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 100 trouvées

Question n° 0690S posée par M. Didier Marie

Suppression d'arrêts de trains en Seine-Maritime

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

14/03/2019
Pertinence
Question n° 06800 posée par M. Michel Raison

Avenir des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/09/2018
Pertinence
Question n° 06584 posée par M. Cyril Pellevat

Menaces sur le statut de sapeur-pompier volontaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/08/2018
Pertinence
Question n° 0392S posée par M. Antoine Lefèvre

Devenir des maisons de l'emploi

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

21/06/2018
Pertinence
Question n° 05728 posée par M. Gérard Dériot

Vitesse maximale sur les routes secondaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/06/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 06886 posée par M. Jean Louis Masson

Maintien des services publics en zone rurale

La question est caduque

25/12/2008
Pertinence
Question n° 01464 posée par M. Jean Louis Masson

Maintien des services publics en zone rurale

La question est caduque

09/08/2007
Pertinence
Question n° 21847 posée par M. Ladislas Poniatowski

Obligations d'assainissement des communes rurales

La question est caduque

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21236 posée par M. Jacques Blanc

Assainissement en zones rurales

La question est caduque

19/01/2006
Pertinence
Question n° 20943 posée par M. Simon Sutour

Inquiétudes des communes rurales concernant leurs obligations d'assainissement

La question est caduque

22/12/2005
Pertinence