Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1277 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1196 trouvées
-
Question n° 00946 posée par M. Marcel Vidal
Missions du fonds interministériel de développement et d'aménagement rural (FIDAR)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 01815 posée par M. Albert Voilquin
Maintien des services publics en milieu rural
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
-
Question n° 02612 posée par M. Roland Courteau
Maintien des cabines publiques de téléphone en milieu rural
Réponse du ministère : Postes et télécommunications
Pertinence
-
Question n° 02722 posée par M. Max Lejeune
Distribution du courrier en milieu rural
Réponse du ministère : Postes et télécommunications
Pertinence
-
Question n° 03637 posée par M. Albert Voilquin
Suppression d'emplois administratifs en milieu rural
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 81 trouvées
-
Question n° 10409 posée par M. Marcel Costes
Evolution des services publics en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00789 posée par M. Pierre Louvot
Relance de la politique d'aménagement rural
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13786 posée par M. René Régnault
Politique d'aménagement du territoire et situation de la Bretagne intérieure
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19512 posée par M. Jacques Chaumont
Maintien des recettes rurales de La Poste
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21422 posée par M. Marcel Vidal
Schémas départementaux des services publics
La question est caduque
Pertinence