Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 07798 posée par M. Charles Metzinger

    Service de santé et de secours médical des sapeurs-pompiers

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10341 posée par M. Louis Althapé

    Responsabilité du maire dans le cadre du secours en montagne

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02737 posée par M. Joseph Ostermann

    Système d'indemnisation prévu par la loi relative aux services d'incendie et de secours

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06079 posée par M. Serge Mathieu

    Interventions des corps de sapeurs-pompiers bénévoles

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1047S posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Organisation des secours

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 13034 posée par M. Yves Krattinger

    Coopération des services départementaux d'incendie et de secours dans le cadre de l'organisation du service d'aide médicale urgente

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne