Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 00017 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Hausses des tarifs publics

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04186 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mesures pour assurer la continuité de la circulation des personnes et des marchandises durant les grèves de la SNCF

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00892 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique de l'emploi

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02378 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Disponibilité du service public des P et T envers les usagers

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04013 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Suite du rapport du médiateur

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02753 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mesures en faveur des fonctionnaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13352 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique de rénovation du secteur public

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne