Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 115 trouvées

  1. Question n° 06401 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Modalités de recrutement des maîtres-auxiliaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07414 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Modalités de recrutement des maîtres auxiliaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03241 posée par Mme Paulette Fost

    Seine-Saint-Denis : scolarisation des enfants de deux ans et remplacement des maîtres et professeurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03340 posée par Mme Hélène Luc

    Situation des maîtres auxiliaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03482 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Enseignants recrutés comme auxiliaires dans le second degré

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23809 posée par M. Guy Fischer

    Service public de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne