Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 19887 posée par M. Alain Dufaut

    Evaluation de la répartition du dommage corporel des traumatisés crâniens

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19186 posée par M. Robert Bret

    Situation des traumatisés crâniens face à la réparation de leurs dommages

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17901 posée par M. Bernard Fournier

    Prise en charge juridique des traumatisés crâniens

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17264 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Problème de l'indemnisation des traumatisés crâniens

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17112 posée par M. Bernard Piras

    Traumatisés crâniens

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

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