Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
474 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 474 trouvées
-
Question n° 1431G posée par Mme Christine Prunaud
Gratuité des masques
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 1432G posée par M. André Vallini
Situation des Ouïghours
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 1433G posée par M. Dany Wattebled
Fiscalité des Gafam et politique fiscale intra-européenne
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
-
Question n° 1436G posée par M. André Gattolin
Loi de programmation pluriannuelle pour la recherche
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 1437G posée par Mme Catherine Procaccia
Règles sanitaires dans les aéroports
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence