Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
416 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 339 trouvées
-
Question n° 14559 posée par M. Guy Fischer
Situation des employés des collectivités locales et territoriales ayant un handicap reconnu par la COTOREP
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
-
Question n° 20203 posée par M. Guy Fischer
Reclassement des cadres relevant de la convention collective nationale du travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 14165 posée par M. Jean-Pierre Michel
Situation des orphelins d'inspecteurs et contrôleurs du travail tués dans l'exercice de leur mission de contrôle
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 15885 posée par M. Jean-Pierre Michel
Situation des orphelins d'inspecteurs et contrôleurs du travail tués dans l'exercice de leur mission de contrôle
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 18499 posée par M. Jean-Pierre Michel
Situation des orphelins d'inspecteurs et contrôleurs du travail tués dans l'exercice de leur mission de contrôle
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 77 trouvées
-
Question n° 19438 posée par M. Jean Louis Masson
Cumul de droits à pension d'agent public et de demandeur d'emploi
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23567 posée par M. Claude Domeizel
Obligation pour les centres de gestion de la fonction publique territoriale d'employer des travailleurs handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26191 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Possibilités de recul de l'âge de mise à la retraite
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26335 posée par M. André Vézinhet
Situation des conseillers d'insertion professionnelle de l'ANPE mis à la disposition de départements
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26888 posée par M. Jean Louis Masson
Pénalisation des personnes en situation d'invalidité reprenant une activité professionnelle
La question est caduque
Pertinence