Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 12668 posée par Mme Catherine Dumas

    Dispositif spécifique de décharge des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12739 posée par Mme Laurence Cohen

    Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13196 posée par M. Mathieu Darnaud

    Avenir de la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14844 posée par M. Hugues Saury

    Protection des personnels enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14867 posée par M. Olivier Paccaud

    Réquisition du personnel de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10823 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Personnels de l'éducation nationale en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15553 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Conditions de l'ouverture des établissements scolaires souhaitée par l'exécutif à partir du 11 mai

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25683 posée par Mme Sylviane Noël

    Amélioration des conditions de travail des assistants d'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible