Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 02159 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03448 posée par M. Robert Tropeano

    Emplois de vie scolaire accompagnant les enfants scolarisés en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09187 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation des auxiliaires de vie scolaire et des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16344 posée par M. Daniel Reiner

    Conséquences de la réforme des retraites sur la cessation progressive d'activité dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19659 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Attentes des agents territoriaux de catégorie B travaillant dans les filières médico-sociales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 06743 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des infirmiers et infirmières scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible