Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

  1. Question n° 01116 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Situation des retraités militaires et de leurs veuves

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01460 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Situation des secrétaires de mairies qui sont instituteurs

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01461 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Franchise postale des centres de gestion de la fonction publique territoriale

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01768 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Proportionnalité et revalorisation des pensions

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01769 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Rattrapage du rapport constant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01468 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Cotisations des communes aux organismes de la fonction publique territoriale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16488 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Accès à la fonction publique territoriale pour les urbanistes diplômés

    La question est caduque

    Pertinence Faible